Comptes rendus - Monteils - Site officiel de la commune

Informations pratiques

Mairie de Monteils

Maire : Monique FERRERO
1 place du Pigeonnier
82 300 Monteils
Tél. 05 63 93 13 39
Fax. 05 63 93 17 88
Email : Cliquez ici pour nous contacter
Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi sauf mercredi
8h30 - 12h30
14h00 - 18h

Zoom

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18/03/2009	Compte administratif 2009 Compte de gestion 2008 Affectation des résultats subventions Associations : attributions 2009 Espace Bon temps : Tarifs
29/01/2009	DGE 2009 Ecole - grosses réparations : demande de subvention CG
17/12/2008	Recencement : création de 2 postes d'agents recenseurs Photocopieur : contrat de prestation de service PLU : Modification simplifié Budget : décisi
02/12/2008	Ecole E. Laurent : règlement intérieur périscolaire Ecole E. Laurent : Projets d'école voirie : classement dans le domaine public Logements sociaux
21/10/2008	Assainissement : redevance due par les immeubles non raccordés au réseau collectif exisitant Assainissement : participation au réseau Lotissement cl
16/09/2008	Logements sociaux : Garantie d'emprunt société Erilia Tableau de la crucifixion : restauration GAZ : redevance d'occupation du domaine public Assai
29/07/2008	CCQC : modification des statuts Foyer des aines – extention école : avenant au marche de travaux Ecole E. Laurent : subvention projets Servitude :
18/06/2008	Motion « tous ensemble pour les gares » Dénomination du foyer municipal Projet de création du four a pain Organisation de la semaine scolaire rentr
19/05/2008	Programme de prise en charge travaux de voirie 2008 Validation grille des tarifs des services municipaux Election des membres du CCAS Election des
10/04/2008	Indemnité de conseil au comptable public Emprunt finances : Taxes locales budget 2008
31/03/2008	Vote du compte administratif Approbation du compte de gestion Affectation des résultats Vote des subventions aux associations et organismes extérie
14/03/2008	INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ELECTION DU MAIRE ELECTION DES ADJOINTS INDEMNITES DE FONCTION ALLOUEES AU MAIRE ET AUX ADJOINTS AU MAIRE DELIBE
27/02/2008	EXAMEN DE LA DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRU NT PAR LA SOCIETE ERILIA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ECOLE SUBVENTION POUR PROJETS PEDAGOGIQUES VALID
07/02/2008	DELIBERATION POUR ACQUISITION CHEMIN DE LUGAN-HAUT DELIBERATION POUR PROMOTION TARIF GÎTE RURAL SUR INTERNET DELIBERATION POUR CONVENTION DE PASSAGE
20/12/2007	PRESENTATIOND'UN PROJET D'HABITAT SOCIAL DELIBERATION POUR LA RETROCESSION DE LA VOIRIE DU LYCEE DELIBERATION FIXANT LES JOURS ET HEURES D'OUVERTURE
20/11/2007	VALIDATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY CAUSSADAIS DELIBERATION POUR SIGNATURE DU CONTRAT ENFANCE 2007/2010 AVEC LA CAF
04/10/2007	DELIBERATION POUR DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL DANS LE CADRE DE L'AVENANT 5 DU CONTRAT DE PAYS MIDI-QUERCY : Aménagement accès de
14/09/2007	VALIDATION DE LA DECISION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRE CONCERNANT LES AVENANTS AUX MARCHES DE TRAVAUX DU GITE RURAL APPROBATION DES MODIFICATIONS
30/07/2007	DELIBERATION POUR ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREEE AB 21 DELIBERATION POUR BRANCHEMENT D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU QUARTIER LES ROUGES DELIBE
05/07/2007	VALIDATION DU CHOIX DES ENTREPRISES POUR L'AMENAGEMENT DU FOYER DES AÎNES ET L'EXTENSION DE L'ECOLE DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES RECRUTEMENT

Date

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Document

18/03/2009

Compte administratif 2009 Compte de gestion 2008 Affectation des résultats subventions Associations : attributions 2009 Espace Bon temps : Tarifs