Comptes rendus - Monteils - Site officiel de la commune

Informations pratiques

Mairie de Monteils

Maire : Monique FERRERO
1 place du Pigeonnier
82 300 Monteils
Tél. 05 63 93 13 39
Fax. 05 63 93 17 88
Email : Cliquez ici pour nous contacter
Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi sauf mercredi
8h30 - 12h30
14h00 - 18h

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18/06/2007	DELIBERATION POUR DGE DELIBERATION POUR MODIFICATION CONVENTION AVEC LE SDE CONSTITUTION JURY D'ASSISES AVANCEMENT DE GRADE
15/05/2007	VALIDATION DU DCE POUR LE FOYER DES AÎNES ET EXTENSION DE L'ECOLE DELIBERATION POUR MODIFICATION STATUTS CCQC CONCENRANT LA COMPETENCE HAUT DEBIT BA
28/03/2007	VALIDATION DU CONTRAT DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES TRAVAUX DU FOYER DES AINES ET EXTENSION DE L'ECOLE VALIDATION DU CHOIX DU COORDONNATEUR SPS POUR
28/02/2007	TARIFS DE LOCATION DU GÎTE RURAL CONVENTION ATESAT (Assistance technique fournie par l'Etat pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du territ
24/01/2007	DELIBERATION POUR DEMANDE DE DGE 2007 DELIBERATION POUR EXTENSION RESEAU D'ASSAINISSEMENT LIEU-DIT « LES JAQUETTES » CONVENTION DE SERVITUDE POUR LE
10/01/2007	NOMINATION AVENUE DU LYCEE DELIBERATION POUR APPROBATION DU PLU EXAMEN D'UNE DEMANDE D'AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL PRESENTATION DU COMPTE REND
25/10/2006	PRESENTATION DU RAPPORT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY CAUSSADAIS DELIBERATION POUR CONVENTION DE MANDAT AVEC LE SDE POUR ECLAIRAGE PUBLIC «
13/09/2006	PRESENTATION DU RAPPORT DU COMMISSAIRE-ENQUETEUR POUR LE PLU DE MONTEILS DELIBERATION SUR LE PLU DE CAUSSADE RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALIT
10/07/2006	ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET D'EXTENSION DE LA STATION D'EPURATION – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL PARTICIPATTION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLE
01/06/2006	DELIBERATION POUR UNE DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR LE LOTISSEMENT EXAMEN D'UNE DEMANDE DE LA MAIRIE DE SAINT-ANTONIN DELIBERATION
27/04/2006	VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2006 DELIBERATION POUR REALISATION DE L'EMPRUNT POUR TRAVAUX DU GITE DELIBERATION POUR UNE DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU
29/03/2006	VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2005 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2005 – AFFECTATION DU RESULTAT D'EXPLOITAT
20/02/2006	NOMINATION DE PERSONNEL AU GRADE D'AGENT TECHNIQUE QUALIFIE (Suppression d'emplois – Création d'emplois) DELIBERATION POUR CONVENTION AVEC LA MAIRIE
19/01/2006	DELIBERATION MODIFICATIVE SUITE A L'ENQUETE PUBLIQUE DEMANDE EXTENSION CARRIERE CHOIX DE L'ENTREPRISE POUR LE LOT N° 2 DE L'AMENAGEMENT DU QUARTIER D
20/12/2005	ACCEPTATION RETROCESSION DES VOIRIES ET RESEAUX DIVERS ZONE DU LYCEE AVENANT AU CONTRAT DE PLU DELIBERATION TIRANT LE BILAN DE LA CONCERTATION – REV
17/11/2005	VALIDATION DU CHOIX DES ENTREPRISES POUR LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU QUARTIER DE L'EGLISE DELIBERATION POUR LE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DELIBERATION
13/10/2005	VALIDATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY CAUSSADAIS CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE CAUSSADE POUR LA REPARTITION DES FRAIS D
14/09/2005	RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT 2004 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC ASSAINISSEM
01/08/2005	AUGMENTATION DU PRIX DU TICKET DE CANTINE ENCAISSEMENT PRIME D'ASSURANCE ENCAISSEMENT PRIME D'ASSURANCE DELIBERATION LOCATION DE PREFABRIQUE POUR L
27/06/2005	VALIDATION DU DCE POUR TRAVAUX VRD DU LOTISSEMENT VALIDATION DE L'APPEL D'OFFRE DES TRAVAUX DE RESEAU TELEPHONIQUE DU LOTISSEMENT DELIBERATION POUR

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18/06/2007

DELIBERATION POUR DGE DELIBERATION POUR MODIFICATION CONVENTION AVEC LE SDE CONSTITUTION JURY D'ASSISES AVANCEMENT DE GRADE